Déposée le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIVELEY PLASTURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « [F]Faiveley PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAIVELEY PLASTURGIE domicilié(e) 28 ROUTE DE LYON - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 656 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PATRIAT & ASSOCIES, M. PATRIAT Silvère domicilié(e) Parc Valmy, 37 RUE Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France.
La marque [F]Faiveley PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318060.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIVELEY PLASTURGIE, SAS - 28 ROUTE DE LYON - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 393656533
SELARL PATRIAT & ASSOCIES, M. PATRIAT Silvère - Parc Valmy, 37 RUE Elsa Triolet - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Matières plastiques à l'état brut ;
Machines-outils, machines pour la transformation de matières plastiques ; moules pour le moulage de matières plastiques (parties de machines), pièces et constituants en matières plastiques pour machines industrielles et machines-outils ;
Pièces et constituants en matières plastiques, notamment moulés, pour appareils et postes de radio, de télévision, pour appareils photographiques et cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement pour l'industrie électrique et électronique, récipients et ustensiles de laboratoires en matière plastiques ;
Instruments de diagnostic médical, instrument à usage médical, instruments de pipetage à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux à usage médical, instruments d'administration intraveineuse à usage médical, seringues médicales, injecteur à usage médical, canules, appareils pour prélèvement de liquide corporel, pulvérisateurs à usage médical ;
Pièces et constituants en matières plastiques, notamment moulés, pour installation d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires ;
Pièces et constituants en matières plastiques pour véhicules, appareils de locomotion par air, par terre ou par eau ;
Matières plastiques pour l'emballage, feuilles et sacs en matière plastiques pour l'emballage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrés, feuilles, fils, plaques, baguettes, bâtons, rubans, bandes, jonc, tubes, tuyaux flexibles, tuyaux bruts, raccords, brides, cales, joints d'étanchéité, gaines, matière de rembourrage, le tout en matières plastiques ;
Meubles d'intérieur et d'extérieur en matières plastiques, réservoirs et conteneurs pour l'industrie et le transport en matières plastiques, caisses en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, bouchons en plastiques, capuchons en matériaux non métalliques pour récipients ;
Ustensiles et récipients en matières plastiques pour le ménage, la toilette ou la cuisine, ustensiles cosmétiques, moules (ustensiles de cuisine), bouteilles, flacons ; gobelets en matières plastiques, pulvérisateurs de parfum ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports en matières plastiques ;
Traitement de matériaux, transformation de matières plastiques, notamment traitement à façon par moulage et injection ; fabrication d'éléments moulés sur commande, fabrication sur mesure de composants thermoplastiques ;
Ingénierie, recherches scientifiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, le tout dans le domaine de la plasturgie.
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